Réinventer sans contrefaire : le défi juridique de l'upcycling

Webinar intitulé “Webinar Upcycling”, où nous explorerons le fascinant domaine de l’upcycling sous l’angle de la propriété intellectuelle pour explorer les intersections entre innovation, durabilité et droit des marques.

Voici un aperçu des thématiques clés que nous aborderons :

1.⁠ ⁠Marché circulaire vs upcycling : définitions et distinctions

Comprendre les concepts clés pour mieux saisir les enjeux légaux et les opportunités d’innovation dans ce domaine

2.⁠ ⁠Le droit des marques et le principe d’épuisement des droits et ses exceptions :

Comment ce concept limite – ou non – le contrôle des marques sur leurs produits après la vente. Des cas de jurisprudence aux États-Unis, seront évoqués pour illustrer ce sujet.

3.⁠ ⁠Nouveaux modèles économiques et quelles options juridiques pour un meilleur encadrement ? :

Emergence de nouveaux modèles économiques : exemples concrets tels que les “kits de customisation” pour les voitures ou la personnalisation de montres. Quelles options juridiques avec par exemples des clauses contractuelles restrictives pour préserver les droits de leurs propriétaires ?

Allons nous vers un modèle économique de l’upcycling qui pourra façonner le cadre juridique de demain. Ce sujet est au cœur de vos réflexions en ce moment.

Rejoignez-nous pour une discussion enrichissante où Olivia et Caroline croiseront deux regards complémentaires pour partager avec vous leur expertise sur ces problématiques juridiques complexes et leurs réflexions sur l’évolution jurisprudentielle sur cette question.

Nos invités seront Caroline Le Goffic, professeure de droit privé à l’Université de Lille et directrice du M2 Propriété Industrielle, ainsi qu’Olivia Dhordain, conseil et experte en propriété intellectuelle spécialisée dans l’industrie du luxe.

Pour animer l’événement, nous aurons Catherine Benard Lotz, directrice juridique et experte en propriété intellectuelle et Brice Matter, fondateur de Nouvo Media / PiActu.